Claude Arnaud


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Pascal
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ARNAUD Claude
Noël, Michel, ancien président du conseil de prud'hommes d'Aix-enProvence
Objet:
Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Arnaud (Claude, François, Marie)
directeur régional d'une société de transport ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000018565634(source JORF)
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000809847(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Claude Arnaud
directeur de la recherche et de l'innovation de la Compagnie générale d'entreprises automobiles-Connex
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des groupes opérationnels
Groupe:
Conseil d'orientation
JORFTEXT000000431191(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Arnaud (Claude, Maurice, Marie)
administrateur d'un groupe d'industries métallurgiques ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Arnaud (Claude)
dit Jean-Claude, comédien, metteur en scène ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Claude Arnaud
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.